On a frôlé le pire, dans des serres de Dirinon, en juin 2021. Vingt-deux salariés ont été exposés à une fuite de monoxyde de carbone. Un malheureux concours de circonstances, a plaidé le maraîcher, condamné, ce jeudi 19 janvier 2023, à Brest, à une simple amende.
Maux de tête, nausées, vomissements… Il est environ 11 h 30, ce vendredi 25 juin 2021, quand les 22 salariés des serres de tomates du Stum,à Dirinon, sont soudainement pris de malaise.
Le gérant lui-même, un maraîcher de 49 ans, ne se sent pas bien. C’est lui qui prévient les secours. Rapidement, 46 pompiers de tout le Finistère dépêchent 17 véhicules. Le site est rapidement ventilé et le personnel mis hors de danger. Seule une employée se voit prescrire deux jours d’arrêt de travail. « On a été à deux doigts du drame », selon les mots du président du tribunal correctionnel, ce jeudi 19 janvier 2023, à Brest.
Un monte-charge qui induit en erreur
Derrière cette « intoxication collective », dixit le ministère public, un problème de chaudière. L‘enquête relève des émanations de monoxyde de carbone. Un gaz inodore, incolore et potentiellement mortel. Le jour de l’accident, le système de sécurité s’est déclenché à deux reprises. Mais à deux reprises, le gérant a remis l’affaire en route.
Inconscience ? Volonté délibérée de s’affranchir d’une obligation réglementaire de sécurité ou de prudence ? Non, explique son avocate, Me Cécile Launay, qui plaide « la bonne foi » de son client. Il apparaît, au fil des débats, que l’alarme (un simple bouton clignotant sur un tableau de commande) était très sensible au passage d’un monte-charge dans les serres. Les dégagements d’échappement déclenchaient régulièrement le système de sécurité de la chaudière. Peu de temps avant les faits, l’outil motorisé avait été utilisé, alors que les ouvrants de la serre étaient fermés. En conséquence, le gérant, dixit son avocate, ne s’est pas figuré un instant que la chaudière, régulièrement inspectée, dysfonctionnait et présentait un danger pour l’ensemble des personnes travaillant dans les serres.
Le ministère public réclame de la prison avec sursis
Au fil de l’audience, les questions du tribunal étayent le sérieux d‘un maraîcher qui explique déléguer l’entretien de son matériel à une société spécialisée. Depuis l’intoxication, il n’a d’ailleurs pas mégoté sur les détecteurs et systèmes d’alerte en tous genres. « Je vais bien au-delà des préconisations réglementaires », rappelle-t-il. Pour la procureure de la République, le maraîcher doit, malgré tout, être condamné pour avoir pris l’alerte avec trop de légèreté. Il lui revient de protéger son personnel, pour bonne partie des saisonniers. S‘il y avait un souci, rapport au monte-charge, il fallait rectifier l’installation. Point barre. Le ministère public réclame quatre mois de prison avec sursis et 2 000 € d’amende. ?Du côté des parties civiles, une seule salariée, en CDI, réclame, elle, 5 000 € de dommages et intérêts.
Au vu des échanges et pièces fournies, le tribunal se montre plus clément et condamne le maraîcher à une seule peine d’amende (5 000 € dont 4 000 € avec sursis). Une bouffée d’oxygène pour le prévenu, qui jure qu’on ne l’y reprendra plus.
Auteur : Arnaud Morvan